Politiques et règlements

Politiques

Politique 01 - Conflits d'intérêts 
Politique 02 - Achat (ABROGÉE)
Politique 03 - Frais voyage et séjour
Politique 05 - Opérations financières (ABROGÉE)
Politique 07 - Admission 
Politique 08 - Gestion des cadres
Politique 09 - Aliénations des biens 
Politique 10 - Sida
Politique 11 - Affichage
Politique 12 - PIEA (politique institutionelle de l'évaluation des apprentissages)
Politique 13 - Rendement des cadres 
Politique 14 - Perfectionnement des cadres 
Politique 15 - Suppléance enseignement régulier
Politique 16 - Gestion des ressources humaines
Politique 17 - Perfectionnement des enseignants
Politique 18 - Perfectionnement professionnel
Politique 19 - Perfectionnement personnel soutien
Politique 20 - Assistance professionnelle
Politique 21 - Évaluation des programmes (ABROGÉE)
Politique 22 - Modalités de paiement
Politique 23 - Embauche des étudiants
Politique 24 - Langue française
Politique 25 - Communication
Politique 26 - Évaluation personnel professionnel
Politique 27 - Contre harcèlement sexuel
Politique 28 - Évaluation soutien
Politique 29 - Contre le harcèlement et la violence
Politique 30 - Premiers soins
Politique 31 - Environnementale
Politique 32 - Stages
Politique 33 - Internationalisation
Politique 34 - Intégrité dans la recherche
Politique 35 - Éthique recherche avec êtres humains
Politique 36 - Reconnaissance des acquis et des compétences
Politique 37 - Institutionnelle de la recherche
Politique 38 - Éducation interculturelle
Politique 39 - Conflits d'intérêts dans la recherche
Politique 40 - Santé et sécurité du travail
Politique 41 - Utilisation des TIC
Politique 42 - Gestion documentaire
Politique 43 - Utilisation et développement des médias sociaux

 

Règlements

Règlement 01 - Administration générale
Règlement 02 - Mandat DG et DE
Règlement 03 - Gestion des ressources humaines
Règlement 04 - Gestion financière
Règlement 05 - Droits à percevoir des étudiants
Règlement 06 - Commission des études
Règlement 07 - Stationnement
Règlement 09 - Conditions de vie au cégep
Règlement 11 - Droits de toute autre nature
Règlement 12 - Réussite scolaire
Règlement 13 - Approvisionnements, contrats de services et travaux de construction

Cadres de référence